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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER DE VAUCLUSE
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MAISONS COTE JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS COTE JARDIN
SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER DE VAUCLUSE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1471658
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
26/04/1998
MAISONS COTE JARDIN de SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER DE VAUCLUSE

Présentation de la marque MAISONS COTE JARDIN

Déposée le 26 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER DE VAUCLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « MAISONS COTE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER DE VAUCLUSE domicilié(e) 5, rue Adrien Marcel, 84000 AVIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAUREAU - France.

La marque MAISONS COTE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS COTE JARDIN est expirée depuis le 26 avril 1998.

SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER DE VAUCLUSE a également déposé les autres marques suivantes : FONCIER ACTIF , GROUPE CISN ATLANTIQUE GROUPE CISN A


SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER DE VAUCLUSE (S.A.) - 5, rue Adrien Marcel, 84000 AVIGNON. - France


MONSIEUR MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Construction de Maisons Individuelles traditionnelles.